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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERTRAND DE TAVERNAY
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CLOS LES MOINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS LES MOINES
BERTRAND DE TAVERNAY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3681988
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
CLOS LES MOINES de BERTRAND DE TAVERNAY

Présentation de la marque CLOS LES MOINES

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) BERTRAND DE TAVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS LES MOINES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTRAND DE TAVERNAY domicilié(e) - 33240 - SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 883 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES MOINES est expirée depuis le 7 octobre 2019.

BERTRAND DE TAVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CROIX BEAURIVAGE , LACOUR DESGRAND , MARQUIS DE PRAYNIAC , COSTELOU , PRIEURÉ LALANDE , DE TAVERNAY , CARTILLAN , CROIX LALANDIERE , ROSE LALANDIERE , PARADIS LALANDIERE


BERTRAND DE TAVERNAY, Société Anonyme - 33240 - SAINT GERVAIS - France - SIREN 300883295


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Les Moines.